Séance du 06 mars 2017 à 14h00
 
Ordre du jour :        
  • Modification des statuts (article 6)
  • Compte administratif 2016
  • Budget Primitif 2017
  • Tarifs des droits d’inscription et de location d’instrument aux élèves
  • Adoption de la strate démographique de référence
  • Création d’un emploi fonctionnel de DGS
  • Création d’une régie d’avance temporaire

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Séance du 06 mars 2017 à 11h00
 
Ordre du jour :        
  • Débat d'orientations budgétaires 2017

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Séance du 08  avril 2016
 
Ordre du jour :        
  • Compte administratif 2015 (pour approbation)   
  • Actualisation du tableau des effectifs budgétaires (pour délibération) 
  • Décision modificative budgétaire (pour délibération)
  • Tarifs des droits d’inscription au conservatoire (pour délibération)
  • Composition du comité syndical – représentation au collège 5 (pour information)

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Séance du 29 janvier 2016
 
Ordre du jour :        
  • Budget primitif 2016
  • Ressources humaines
    • Bilan et actualisation du plan pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire
    • Convention de mise à disposition de personnels
    • Taux de promotion applicables aux avancements de grade
  • Parc instrumental
    • Convention de cession d’instruments

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Séance du 27 novembre 2015
 
Ordre du jour :        
  • Débat d'orientations budgétaires 2016
  • Examen de demandes de retrait du syndicat mixte

​Pièces à télécharger : 

 


Séance du 29 mai 2015
 
Ordre du jour : 
  • Renouvellement des instances / affaires juridiques 
  • Election du Bureau
  • Délégations au Président
  • Délibération relative à la composition du CHS-CT 
  • Désignations des représentants du comité syndical au Comité Technique et au CHS-CT
  • Désignation des membres de la Commission d’Appel d’Offres
  • Composition du syndicat mixte - modification des statuts         
  • Dossiers relatifs à l'activité 
  • Rapport d’activité 2014
  • Demande de renouvellement du classement ministériel et mise en place de la seconde spécialité
  • Adoption du projet d’établissement 

​Pièces à télécharger : 


Séance du 06 mars 2015

Ordre du jour : 

  • session budgétaire
  • projet d'établissement
​Pièces à télécharger : 

 


 

Séance du 19 décembre 2014
 
Ordre du jour : 
  • débat d'orientation budgétaire
​Pièces à télécharger :
 

 

Séance du 25 septembre 2014
 
Ordre du jour : 
  • Affaires juridiques
  • ​composition du syndicat mixte : adhésion et retrait de collectivités
  • composition de la CAO (délibération rectificative)
  • composition du comité technique au regard du paritarisme
  • Affaires financières
  • ​décision modificative n°1 au budget primitif
  • délibération fixant le nombre de mensualités pour le paiement par prélèvement automatique des droits d'inscription
  • taux pour les indemnités des jurys d'examen
  • Projet d'établissement
  • ​synthèse des ateliers internes du 23 juin
  • les grandes orientations politiques et le cadrage des moyens
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Séance du 20 juin 2014
 
Ordre du jour : 
  • Approbation du compte administratif 2013
  • Rapport d’activité 2013
  • Présentation du bilan du plan de redressement et perspectives
  • Préparation du projet d’établissement : éléments de diagnostic, méthode et calendrier
  • Questions diverses 
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Séance du 23 mai 2014
 
Ordre du jour : 
  • Assemblées extra syndicales 
  • désignation par collège des représentants au comité syndical
  • Délibérations relatives à l’installation du nouveau comité syndical
  • élection du Bureau
  • délégations au Président
  • désignations des représentants du comité syndical au Comité Technique Paritaire
  • élection des membres de la Commission d’Appel d’Offres
  • Délibérations relatives au fonctionnement du conservatoire
  • montant des droits d’inscription pour l’année scolaire 2014-2015
  • mise en place de la mensualisation  des encaissements et ouverture d’un compte de dépôt de fonds au nom du régisseur 
  • délibération confiant au centre de gestion de l’Aveyron l’organisation de la sélection professionnelle dans le cadre de la mise en œuvre du programme pluriannuel d’accès à la fonction publique adopté par le comité syndical en avril 2013
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