Séance du 17 septembre 2024
Ordre du jour :
- 1. Fiches de poste ATEA-PEA
- 2. Gestion des heures supplémentaires et des heures complémentaires des agents administratifs et techniques
- 3. Avancements de grade
- 4. Demande de subvention DRAC 2025
- 5. Décision modificative Budget 2024
Séance du 16 juillet 2024
Ordre du jour :
- 1. Problématique financière
- 2. Séance à huis clos
Séance du 26 mars 2024
Ordre du jour :
- 1.Demande de renouvellement du classement « Conservatoire à Rayonnement départemental »
- 2. Budget primitif 2024
- 3. Autorisation de virement de crédits de chapitre à chapitre au sein de la même section
- 4. Le tableau des emplois
- 5. Tarification et droits d’inscriptions 2024-25
- 6. Tarifs Année scolaire 2024-2025 – éducation artistique et culturelle, IMSES, stages
- 7.Renouvellement Contrat à durée déterminée- Référent administratif pôle sud
- 8. Taux de promotion et avancement de grade
- 9. Evolutions du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) des agents administratifs et techniques
Séance du 05 mars 2024
Ordre du jour :
-
1. Compte administratif 2023.
-
2. Débat d'Orientations Budgétaires
-
3. Admission de créances en non-valeur
Séance du 18 décembre 2023
Ordre du jour :
- 1. Demande de subvention DRAC 2024
- 2. Règlement budgétaire financier
- 3. Renouvellement de la convention avec le SMICA
- 4. Délégué à la protection des données
- 5. Prise en compte du temps de trajet entre deux lieux d'interventions
- 6. Frais de missions
- 7. Demande d'agréement pour les classes préparatoires à l'enseignement supérieur du réseau Occitanie
Séance du 19 octobre 2023
Ordre du jour :
-
1. Évolution de l'organigramme structurel
-
2. Évolution de l'organigramme des services
-
3. Organisation de l'équipe administrative et fiches de poste
-
4. Création d'un réseau intranet et extension du réseau téléphonique
-
5. Décision modificative
-
6. Participation financière libre du public aux manifestations culturelles
-
7. Rapport Social Unique
Séance du 29 juin 2023
Ordre du jour :
- 1. Règlement Intérieur du Comité Social Territorial
- 2. Dématérialisation des tickets restaurant
- 3. Attribution de la responsabilité du Pôle Centre à la Directrice Pédagogique et Artistique
- 4. Création du poste de Conseiller aux études musicales
- 5. Accroissement du volume horaire d’enseignement théâtre
- 6. Promotion interne et avancements de grade
- 7. Adoption du référentiel budgétaire et comptable M57
- 8. Décision modificative
- 9. Présentation de l'offre pédagogique 2023‐2024
- 10. Tarification droits d'inscriptions année 2023‐24
- 11. Tarifs EAC/IMSES – Stages année 2023‐24
Séance du 14 avril 2023
Ordre du jour :
- 1. Évolution de la gouvernance du Syndicat Mixte du Conservatoirel
- 2. Compte administratif 2022
Séance du 03 mars 2023
Ordre du jour :
- 1. Budget primitif
Ordre du jour :
- 1. Parcours personnalisé
- 2. Débat d'orientations budgétaires 2023
- 3. Groupement de commandes fournitures administratives
- 4. Admission de créances en non-valeur
- 5. Évolution réglement intérieur du Comité syndical
Ordre du jour :
- 1. Bilan rentrée Scolaire 2022/23
- 2. Décision modificative
- 3. Groupement de commandes fournitures administratives
- 4. Tickets restaurant
Séance du 08 juin 2022
Ordre du jour :
- 1. Comité social territorial
- 2. Audit du Conservatoire
Séance du 11 avril 2022
Ordre du jour :
- 1. Budget primitif 2022
- 2. Tableau des emplois
- 3. Tarifs EAC, stages année scolaire 2022/2023
- 4. Conditions de tarifications année scolaire 2022/2023
Ordre du jour :
- 1. Tableau des emplois
- 2. Taux de promotion 2021, avancement de grade
- 3. Lignes directrice de gestion, avancement de grade
- 4. Compte administratif 2021
- 5. Débat d'orientations budgétaires 2022
- 6. Rapport social unique
- 7. Annexe à la délibération n°2022-15
Ordre du jour :
- 1. Règlement intérieur
- 2. Régime indemnitaire
- 3. Création de 2 départements pédagogiques et régime indemnitaire des responsables de départements pédagogiques
- 4. Orientations
- 5. Ouverture antenne Rodez
- 6. Adhésion Centre de Gestion
- 7. Admission de créances en non-valeur
- 8. Création Régie d'avance
- 9. Tarif chorales
- 10. Adaptation des conditions tarifaires Année 2021/2022
- Convention Centre de Gestion
- Réglement intérieur des services administratifs et techniques - Temps de travail
- RIFSEEP
Séance du 16 avril 2021
Ordre du jour :
- 1. compte administratif
- 2. Tarification 2021/2022
- 3. Tarifs EAC - stages
- 4. Structuration Direction
Ordre du jour :
- 1. Budget primitif 2021
- 2. Tableau des Emplois.pdf
- 3. Aide aux pratiques artistiques - Réduction
Séance du 15 décembre 2020
Ordre du jour :
- 1. Crise sanitaire, point de situation depuis la rentrée de septembre 2020
- 2. Débat d'orientations budgétaires 2021
- 3. Lignes directrices de gestion
- 4. Temps de travail des agents administratifs et techniques
- 5. Périodes de gestion des congés et des RTT
Ordre du jour :
- 1. Installation Comité Syndical
- 2. Élection du Président du Syndicat Mixte
- 3. Élection du Bureau
- 4. Délégations au Président.pdf
- 5. Désignation des Membres de la Commision Appel Offres
- 6. Incidences Crise sanitaire sur l'activité du Conservatoire
- 7. Bilan rentrée 2020-21
Séance du 25 mai 2020
Ordre du jour :
- 1. Modalités d'identification des participants, de conservation des débats et modalités de scrutin du Comité syndical en audioconférence
- 2. Modulations financières des tarifs du Conservatoire au regard des adaptations apportées aux enseignements durant la période de crise sanitaire
Ordre du jour :
- 1. Compte administratif 2019
- 2. Budget primitif 2020
- 3. Conditions de tarification Année scolaire 2020/21
- 4. Tarif EAC, stages Année scolaire 2020/21
- 5. Tableau des emplois
Séance du 20 janvier 2020
Ordre du jour :
- 1. Bilan rentrée scolaire 2019/2020
- 2. Débat d'orientations budgétaires 2020
- 3. Création sous-régie de recettes
Séance du 27 juin 2019
Ordre du jour :
- 1. Autorisations spéciales d'absences
- 2. Frais de déplacements
- 3. Taux de promotion 2019-2020 avancement de grade
- 4. Adhésion au service de remplacement du CDG12
- 5. Admission de créances en non-valeur
- 6. Mis à jour tableaux des emplois
Ordre du jour :
- 1. Budget primitif 2019
- 2. Tarification et droits d'inscription - année scolaire 2019-2010 (enseignement spécialisé)
- 3. Tarifs année scolaire 2019-2010 éducation artistique et culturelle, stages
Séance du 25 février 2019
Ordre du jour :
- 1. Compte administratif 2018
- 2. Autorisation d'ouverture de crédits d'investissement
- 3. Débat d'orientations budgétaires 2019
- 4. Convention d'adhésion au service de médecine professionnelle et préventive du CDG de l'Aveyron
Séance du 10 décembre 2018
Ordre du jour :
- 1. Transfert du siège du Syndicat Mixte
- 2. Budget 2018 – Décision modificative
- 3. Mise à jour du tableau des emplois
- 4. Direction pédagogique et artistique – Régime indemnitaire
- 5. Frais d’inscription au Conservatoire – Modalités de gestion du règlement pour les agents du Conservatoire
Séance du 02 juillet 2018 à 10h00
Ordre du jour :
- Organisation de l'établissement
- Projet de territoire du Conservatoire
- Coordonnateur de pôle - régime
- Ressources humaines
- Comité technique - système paritaire et fixation du nombre de représentants du personnel
- Dispositions relatives au temps de travail des enseignants
- Indemnité de responsable coordonateur de département pédagogique
- Médiation préalable obligatoire
Pièces à télécharger :
Séance du 16 mars 2018 à 10h00
Ordre du jour :
- Compte administratif 2017
- Budget primitif 2018
- Inscription d'une créance éteinte
- Admission en non valeur
- Partenariat avec le Département de l'Aveyron
- Tarification et droits d'inscription année scolaire 2018/2019 - enseignement spécialisé
- Tarifs année scolaire 2018/2019 - éducation artistique et culturelle, stages
Pièces à télécharger :
Séance du 09 mars 2018 à 10h00
Ordre du jour :
- Débat d'orientations budgétaires 2018
Pièces à télécharger :
Séance du 06 mars 2017 à 14h00
Ordre du jour :
- Modification des statuts (article 6)
- Compte administratif 2016
- Budget Primitif 2017
- Tarifs des droits d’inscription et de location d’instrument aux élèves
- Adoption de la strate démographique de référence
- Création d’un emploi fonctionnel de DGS
- Création d’une régie d’avance temporaire
Pièces à télécharger :
Séance du 06 mars 2017 à 11h00
Ordre du jour :
- Débat d'orientations budgétaires 2017
Pièces à télécharger :
Séance du 08 avril 2016
Ordre du jour :
- Compte administratif 2015 (pour approbation)
- Actualisation du tableau des effectifs budgétaires (pour délibération)
- Décision modificative budgétaire (pour délibération)
- Tarifs des droits d’inscription au conservatoire (pour délibération)
- Composition du comité syndical – représentation au collège 5 (pour information)
Pièces à télécharger :
Séance du 29 janvier 2016
Ordre du jour :
- Budget primitif 2016
- Ressources humaines
- Bilan et actualisation du plan pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire
- Convention de mise à disposition de personnels
- Taux de promotion applicables aux avancements de grade
- Parc instrumental
- Convention de cession d’instruments
Pièces à télécharger :
Séance du 27 novembre 2015Ordre du jour :
- Débat d'orientations budgétaires 2016
- Examen de demandes de retrait du syndicat mixte
Pièces à télécharger :
Séance du 29 mai 2015Ordre du jour :
- Renouvellement des instances / affaires juridiques
- Election du Bureau
- Délégations au Président
- Délibération relative à la composition du CHS-CT
- Désignations des représentants du comité syndical au Comité Technique et au CHS-CT
- Désignation des membres de la Commission d’Appel d’Offres
- Composition du syndicat mixte - modification des statuts
- Dossiers relatifs à l'activité
- Rapport d’activité 2014
- Demande de renouvellement du classement ministériel et mise en place de la seconde spécialité
- Adoption du projet d’établissement
Pièces à télécharger :
Séance du 06 mars 2015
Ordre du jour :
- session budgétaire
- projet d'établissement
Pièces à télécharger :
Séance du 19 décembre 2014
Ordre du jour :
- débat d'orientation budgétaire
Pièces à télécharger :
Séance du 25 septembre 2014
Ordre du jour :
-
Affaires juridiques
-
composition du syndicat mixte : adhésion et retrait de collectivités
-
composition de la CAO (délibération rectificative)
-
composition du comité technique au regard du paritarisme
-
Affaires financières
-
décision modificative n°1 au budget primitif
-
délibération fixant le nombre de mensualités pour le paiement par prélèvement automatique des droits d'inscription
-
taux pour les indemnités des jurys d'examen
-
Projet d'établissement
-
synthèse des ateliers internes du 23 juin
-
les grandes orientations politiques et le cadrage des moyens
Pièces à télécharger :
Séance du 20 juin 2014
Ordre du jour :
-
Approbation du compte administratif 2013
-
Rapport d’activité 2013
-
Présentation du bilan du plan de redressement et perspectives
-
Préparation du projet d’établissement : éléments de diagnostic, méthode et calendrier
-
Questions diverses
Pièces à télécharger :
Séance du 23 mai 2014
Ordre du jour :
-
Assemblées extra syndicales
-
désignation par collège des représentants au comité syndical
-
Délibérations relatives à l’installation du nouveau comité syndical
-
élection du Bureau
-
délégations au Président
-
désignations des représentants du comité syndical au Comité Technique Paritaire
-
élection des membres de la Commission d’Appel d’Offres
-
Délibérations relatives au fonctionnement du conservatoire
-
montant des droits d’inscription pour l’année scolaire 2014-2015
-
mise en place de la mensualisation des encaissements et ouverture d’un compte de dépôt de fonds au nom du régisseur
-
délibération confiant au centre de gestion de l’Aveyron l’organisation de la sélection professionnelle dans le cadre de la mise en œuvre du programme pluriannuel d’accès à la fonction publique adopté par le comité syndical en avril 2013
Pièces à télécharger :
